Liste des rapports de la 14e législature

LISTE DES RAPPORTS DES PROJETS DES LOIS TRAITES ET ADOPTES PAR LA  COMMISSION ECONOMIE, FINANCES ET CONTROLE DE L’EXECUTION DU BUDGET  14ème LEGISLATURE

• LISTE DES AFFAIRES EXAMINEES ET TRAITEES PAR LA COMMISSION 14ème LEGISLATURE.docx22,4 Ko

RAPPORT DES TRAVAUX PORTANT SUR L’EXAMEN DU REGLEMENT FINANCIER DE L’ASSEMBLEE NATIONALE Quatorzième (14ème) législature Session inaugurale du 19 août 2017

ASSEMBLEE NATIONALE REPUBLIQUE DU CONGO
------------------------------- Unité*Travail*Progrès
COMMISSION AD HOC ----------
------------------
SOUS-COMMISSION
REGLEMENT FINANCIER
---------------

RAPPORT
DES TRAVAUX PORTANT SUR L’EXAMEN
DU REGLEMENT FINANCIER
DE L’ASSEMBLEE NATIONALE
Quatorzième (14ème) législature
Session inaugurale du 19 août 2017

• RAPPORT REGLEMENT FINANCIER DE L'ASSEMBLEE NATIONALE.pdf133,24 Ko

RAPPORT N°11 SUR LE PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE L’ACCORD DE FINANCEMENT ENTRE LA REPUBLIQUE DU CONGO ET LA BANQUE MONDIALE RELATIF AU PROJET DES REFORMES INTEGREES DU SECTEUR PUBLIC Quatorzième (14 éme) Législature Deuxième session ordinai

 

ASSEMBLEE NATIONALE REPUBLIQUE DU CONGO
----------------------- Unité*Travail*Progrès
COMMISSION ECONOMIE, FINANCES ET ----------------
CONTROLE DE L’EXECUTION DU BUDGET
---------------

RAPPORT N°11
SUR
LE PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION
DE L’ACCORD DE FINANCEMENT
ENTRE
LA REPUBLIQUE DU CONGO
ET
LA BANQUE MONDIALE
RELATIF
AU PROJET DES REFORMES INTEGREES DU
SECTEUR PUBLIC
Quatorzième (14
éme) Législature
Deuxième session ordinaire (administrative) du 1

• N°11 RAPPORT PROJET DE LOI DE RATIFICATION PRISP N°11.pdf518,8 Ko

RAPPORT N°12 SUR LE PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE L’ACCORD DE DON ENTRE LA REPUBLIQUE DU CONGO ET LA BANQUE MONDIALE POUR LE FINANCEMENT DU PROJET FORET ET DIVERSIFICATION ECONOMIQUE Quatorzième (14ème) législature Deuxième session ordinaire

ASSEMBLEE NATIONALE REPUBLIQUE DU CONGO
------------------------- Unité*Travail*Progrès
COMMISSION ECONOMIE, FINANCES ----------------------------
ET CONTRÔLE DE L’EXECUTION
DU BUDGET
------------

RAPPORT N°12
SUR
LE PROJET DE LOI AUTORISANT LA
RATIFICATION
DE L’ACCORD DE DON
ENTRE
LA REPUBLIQUE DU CONGO ET LA BANQUE MONDIALE
POUR
LE FINANCEMENT DU PROJET FORET ET
DIVERSIFICATION ECONOMIQUE
Quatorzième (14ème) législature
Deuxième session ordinaire administrative du 1er février 2018

• N°12 RAPPORT DON FORÊT ET DIVERSIFICATION ECONOMIQUE N°12.pdf284,01 Ko

RAPPORT N°13 SUR L’EXAMEN DE LA DOCUMENTATION BUDGETAIRE EN VUE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE Quatorzième législature

ASSEMBLEE NATIONALE REPUBLIQUE DU CONGO
------------------------------------- Unité* Travail* Progrès
COMMISSION ECONOMIE, FINANCES ET -------------------
CONTRÔLE DE L’EXECUTION DU BUDGET
----------------------------------

RAPPORT N°13
SUR L’EXAMEN DE LA DOCUMENTATION
BUDGETAIRE EN VUE
DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Quatorzième législature
Troisième session ordinaire (administrative) du 02 juin 2018

• N°13 RAPPORT DOB N°13.pdf429,76 Ko